Une peine plus salée pour Momo le homard

Le jugement est tombé jeudi après-midi : la cour d'appel de Toulouse a confirmé la condamnation de l'entreprise brestoise Julou compagnie. Cette société, spécialisée dans la fabrication de tee-shirts rigolos, possède deux magasins à l'enseigne « Momo le homard » à Brest et Quimper.

Depuis plus d'un an, une bataille juridique l'oppose à la société basque Bil Toki, propriétaire de la célèbre marque de tee-shirts 64. Cette dernière a, en effet, déposé le numéro 29 à l'Institut national de la propriété industrielle (INPI) et interdit à Momo le homard de l'utiliser sur ses tee-shirts. En tout, Bil Toki a d'ailleurs déposé plus de trente numéros de départements à l'INPI.

Momo le homard avait donc été condamné le 23 mai 2006 par le tribunal de Toulouse à payer 10 000 € de dommages et intérêts à Bil Toki pour contrefaçon. La marque brestoise (comme d'autres d'ailleurs...) faisait, en effet, figurer le numéro 29 sur plusieurs de ses modèles. La condamnation prévoyait aussi la destruction du stock de 2 000 tee-shirts. « Mais nous avions fait un référé auprès du tribunal pour éviter cette solution radicale dans l'attente de notre recours en appel », explique Erwan Guiziou, co-gérant avec son épouse de la société Julou compagnie.

« On nous scie les pattes »

Jeudi, la cour d'appel de Toulouse a été encore plus sévère avec les Bretons. Non seulement, elle a confirmé la condamnation de Momo pour contrefaçon, mais le montant des dommages et intérêts a été augmenté, passant de 10 000 € à 30 000 € (l'avocat de Bil Toki réclamait 50 000 €).

Depuis, les patrons de Julou compagnie sont sous le choc. « On nous scie les pattes. On met gravement en péril notre entreprise », dit Erwan Guiziou. L'une des solutions serait de tenter une négociation à l'amiable avec la marque basque. « C'est ainsi que se sont réglés tous les conflits précédents avec les autres sociétés qui ont utilisé des numéros déposés par Bil Toki. Personne n'est allé en cassation. Mais nous, nous aimerions démontrer que le numéro 29 appartient à tout le monde ! D'ailleurs si le conseil général nous a soutenu, c'est qu'il l'avait bien compris », souligne Erwan Guiziou.

Aujourd'hui, le gérant de Julou compagnie ne sait pas s'il pourra poursuivre son combat par un pourvoi en cassation. « Il faudrait d'abord s'acquitter des 30 000 € de dommages et intérêts, plus les 6 000 € au nom de l'article 700. C'est une forte somme qu'on ne trouve pas sous le sabot d'un cheval. On ne sait pas où l'on va trouver tout cet argent », s'inquiète le Brestois qui reconnaît toutefois être en meilleure posture qu'en mai 2006, juste après la première condamnation, quand il avait carrément fallu fermer les magasins pour retirer tous les tee-shirts 29 des rayonnages. À suivre...

Solange ESTEVES.

Ouest-France